J.O. Numéro 277 du 30 Novembre 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêtés du 22 juin 2000 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP0002355A



Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 22 juin 2000, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisation de producteurs :
Fruits et légumes
Société coopérative agricole France endives
(Pas-de-Calais)
La société coopérative agricole France endives, dont le siège social est établi à Boursies (Pas-de-Calais), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des légumes, dans les circonscriptions Nord-Ouest et Est.

Société coopérative agricole Marché de Phalempin
(Pas-de-Calais)
La société coopérative agricole Marché de Phalempin, dont le siège social est établi à Phalempin (Nord), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes, dans la circonscription Nord-Ouest et Est.

Viticulture
Société agricole vinicole Les Vignerons de Maury
(Pyrénées-Orientales)
La société coopérative agricole vinicole Les Vignerons de Maury, dont le siège social est situé à Maury (Pyrénées-Orientales), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur du vin.

Association des vignobles du Ventoux (Vaucluse)
L'Association des vignobles du Ventoux, dont le siège social est situé à Saint-Didier (Vaucluse), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur du vin, jusqu'au 31 janvier 2002.

Elevage
Société coopérative agricole Franche-Comté élevage
Les Eleveurs francs-comtois (Doubs)
La société coopérative agricole Franche-Comté élevage, Les Eleveurs francs-comtois, dont le siège social est situé à La Chevillotte (Doubs), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des porcins, pour les porcelets et les porcs charcutiers, sur la totalité de la région Franche-Comté.

Société coopérative agricole
Les Eleveurs du berceau charolais (Saône-et-Loire)
La société coopérative agricole Les Eleveurs du berceau charolais, (EBC), dont le siège social est situé à Charolles (Saône-et-Loire), est reconnue, jusqu'au 31 janvier 2002, en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des bovins, pour les reproducteurs bovins de race charolaise, sur la totalité du département de Saône-et-Loire.

Plantes à parfum, aromatiques et médicinales
SICA-SARL Bio-Plantes (Drôme)
La SICA-SARL Bio-Plantes, dont le siège social est situé à Gigors (Drôme), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des plantes à parfum, aromatiques et médicinales, sur les départements de la Drôme et du Gard et les cantons de Reillanne, Banon, Forcalquier et Manosque situés dans le département des Alpes-de-Haute-Provence.